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Brevet européen · EP3548705 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3548705
- Numéro de demande
- EP17768032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2017
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 3 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F01D 9/04 (2006.01)F01D 25/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016123250 01.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/071862 31.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/099619 07.06.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 19 août 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MAN Energy Solutions SE, Stadtbachstrasse 1, 86153 Augsburg, Allemagne → Everllence SE, Stadtbachstrasse 1, 86153 Augsburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
2 entrées antérieures
- 9 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.04.2021
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Inventeur
86420 Diedorf, DE
Offingen 89362, DE
66483 Pribyslavice, CZ
675 71 Namest nad Oslavou, CZ
86150 Augsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.