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Brevet européen · EP3548718 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3548718
- Numéro de demande
- EP17875329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2017
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01M 11/10 (2006.01)F16N 29/04 (2006.01)G01N 27/02 (2006.01)G01N 29/14 (2006.01)G01N 33/28 (2006.01)G07C 5/08 (2006.01)G01H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201615365127 30.11.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/056495 13.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/102036 07.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Inventeur
JAMMU, Vinay, Bhaskar
Bangalore Karnataka 560066, IN
PRABHU, Rahul, Srinivas
Bangalore Karnataka 560086, IN
MADYASTHA, Venkatesh
Bangalore Karnataka 560066, IN
POTYRAILO, Radislav, Alexandrovich
Niskayuna NY 12309, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.