ERFASSUNG VON MOTORSTROM

Brevet européen · EP3548908 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3548908
Numéro de demande
EP17809360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2017
Publié
9 oct. 2019
Délivré
2 mars 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 33/00 (2006.01)
G01R 35/00 (2006.01)
G01R 15/20 (2006.01)
G01R 19/32 (2006.01)
Priorité
GB 201620524 02.12.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/053641 01.12.2017
Publication PCT
WO2018/100399 07.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  3. 2 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

Parties

Titulaire

CMR Surgical Limited

1 Evolution Business Park Milton Road, Cambridge, Cambridgeshire CB24 9NG, GB

Inventeur

MOTTRAM, Edward John

Cambridge Cambridgeshire CB24 9NG, GB

ROBERTS, Paul Christopher

Cambridge Cambridgeshire CB24 9NG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.