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Brevet européen · EP3549187 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3549187
- Numéro de demande
- EP18865898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2018
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/04 (2006.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 10/0585 (2010.01)H01M 50/119 (2021.01)H01M 50/474 (2021.01)H01M 50/486 (2021.01)H01M 50/483 (2021.01)
- Priorité
- US 201715727672 09.10.2017
- Demande PCT
- PCT/CN2018/101832 23.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/072029 18.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
YANG, Szu-Nan
Taoyuan City 320, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.