AUFHÄNGUNGSEINHEIT

Brevet européen · EP3549215 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3549215
Numéro de demande
EP17835488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2017
Publié
9 oct. 2019
Délivré
29 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H02G 3/00 (2006.01)
Priorité
GB 201620545 02.12.2016
GB 201712770 09.08.2017
GB 201714160 04.09.2017
GB 201718940 16.11.2017
Demande PCT
PCT/GB2017/000171 24.11.2017
Publication PCT
WO2018/100329 07.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  6. 1 oct. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 01.10.2021

  7. 29 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

Parties

Titulaire

GRIPPLE LIMITED

Gripple Limited

The Old West Gun Works Savile Street East, Sheffield, South Yorkshire S4 7UQ, GB

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

DAVIS, Simon

Sheffield South Yorkshire S17 3NJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.