KNOPFANORDNUNGEN
Brevet européen · EP3549262 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3549262
- Numéro de demande
- EP17800603
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2017
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- H03K 17/96 (2006.01)
- Priorité
- CH 15882016 05.12.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/056365 13.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/104807 14.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 10 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 10.04.2021
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.