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Brevet européen · EP3549356 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3549356
- Numéro de demande
- EP16809159
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2016
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 7/12 (2006.01)H04R 7/26 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/GB2016/053746 29.11.2016
- Publication PCT
- WO2018/100326 07.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
O'BRIEN, Thomas
Hove BN3 4EB, GB
ROUSSEAU, Martial André Robert
Brighton Sussex BN1 6SH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.