STROMVERSORGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3549401 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3549401
- Numéro de demande
- EP17800565
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2017
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 23 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H05B 45/00 (2020.01)H05B 47/10 (2020.01)H05B 45/37 (2020.01)H05B 47/18 (2020.01)
- Priorité
- FI 20165827 03.11.2016
- Demande PCT
- PCT/FI2017/050759 03.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/083384 11.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 août 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 23 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
Parties
Inventeur
FI-20400 Turku, FI
FI-20760 Piispanristi, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.