FLÜSSIGKEITSABGABEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3549624 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3549624
Numéro de demande
EP19163118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2010
Publié
9 oct. 2019
Délivré
16 déc. 2020
Radié
1 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/142 (2006.01)
A61M 5/145 (2006.01)
Priorité
US 25123609 P 13.10.2009
US 32513610 P 16.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Inventeur

LEVESQUE, Steven F.

North Pembroke, MA 02358-0514, US

GONNELLI, Robert R.

Mahwah, NJ 07430, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.