FLÜSSIGKEITSABGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3549624 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3549624
- Numéro de demande
- EP19163118
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2010
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Radié
- 1 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)A61M 5/145 (2006.01)
- Priorité
- US 25123609 P 13.10.2009US 32513610 P 16.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
LEVESQUE, Steven F.
North Pembroke, MA 02358-0514, US
GONNELLI, Robert R.
Mahwah, NJ 07430, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.