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Brevet européen · EP3549704 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3549704
Numéro de demande
EP17876106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2017
Publié
9 oct. 2019
Délivré
17 juil. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 59/02 (2006.01)
B23D 47/12 (2006.01)
B23D 45/04 (2006.01)
B24B 21/18 (2006.01)
B27B 5/20 (2006.01)
B25F 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016233509 30.11.2016
JP 2017090361 28.04.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/038896 27.10.2017
Publication PCT
WO2018/100940 07.06.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  2. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  3. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Titulaire

Koki Holdings Co., Ltd.

15-1, Konan 2-chome Minato-ku, Tokyo 108-6020, JP

Inventeur

TOYOSHIMA Yuuichi

Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP

SEKINE Yoshitaka

Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP

KUMAKURA Takeru

Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.