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Brevet européen · EP3549716 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3549716
Numéro de demande
EP19166844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2019
Publié
9 oct. 2019
Délivré
27 janv. 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 3/157 (2006.01)
B23Q 11/00 (2006.01)
B23Q 3/155 (2006.01)
Priorité
JP 2018072333 04.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  3. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Inventeur

YAMAMOTO, Koji

Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.