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Brevet européen · EP3549722 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3549722
Numéro de demande
EP17876946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2017
Publié
9 oct. 2019
Délivré
5 janv. 2022
Radié
24 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25C 1/04 (2006.01)
B25C 1/06 (2006.01)
Priorité
JP 2016232923 30.11.2016
JP 2017081099 17.04.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/038899 27.10.2017
Publication PCT
WO2018/100943 07.06.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  2. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  3. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Inventeur

AIZAWA Sotaro

Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP

UEDA Takashi

Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP

UMINO Mayumi

Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.