HANDWERKZEUGMASCHINE

Brevet européen · EP3549734 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3549734
Numéro de demande
EP16917104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2016
Publié
9 oct. 2019
Délivré
18 janv. 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27B 3/12 (2006.01)
B23D 51/16 (2006.01)
B23D 49/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2016/100496 28.09.2016
Publication PCT
WO2018/058349 05.04.2018
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  3. 18 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

Parties

Inventeur

WANG, Jia

Hangzhou Zhejiang 310052, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.