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Brevet européen · EP3549832 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3549832
- Numéro de demande
- EP19167210
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2016
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 21/233 (2006.01)B60R 21/207 (2006.01)B60R 21/231 (2011.01)
- Priorité
- JP 2015157380 07.08.2015JP 2016139365 14.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.03.2022
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Inventeur
MASUDA, Yasushi
Kiyosu-shi, Aichi 452-8564, JP
UMEYAMA, Takayuki
Kiyosu-shi, Aichi 452-8564, JP
SUZUKI, Shigeyuki
Kiyosu-shi, Aichi 452-8564, JP
ENDO, Akira
Kiyosu-shi, Aichi 452-8564, JP
MATSUZAKI, Yuji
Kiyosu-shi, Aichi 452-8564, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.