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Brevet européen · EP3550036 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3550036
Numéro de demande
EP18166034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2018
Publié
9 oct. 2019
Délivré
5 janv. 2022
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C21D 1/02 (2006.01)
B22D 17/00 (2006.01)
C22F 1/04 (2006.01)
C22F 1/043 (2006.01)
C22F 1/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  3. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Titulaire

Nemak Schaffhausen AG

GF Casting Solutions AG

Amsler-Laffon-Strasse 9, 8200 Schaffhausen

Inventeur

JUST, Michael

8212 Neunkirch

BUCH, Christophe

78333 Stockach, DE

HOSSINGER, Julian

78224 Singen, DE

VAISSIERE, Loic

78640 Neauphle le Vieux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.