WALZDRAHT AUS EINER KUPFERLEGIERUNG

Brevet européen · EP3550043 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3550043
Numéro de demande
EP17876398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2017
Publié
9 oct. 2019
Délivré
22 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
C22C 9/00 (2006.01)
C22F 1/08 (2006.01)
H01B 1/02 (2006.01)
C22F 1/00 (2006.01)
H01B 5/02 (2006.01)
Priorité
JP 2016234460 01.12.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/037927 20.10.2017
Publication PCT
WO2018/100916 07.06.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  6. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  7. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Inventeur

SEKIYA Shigeki

Tokyo 100-8322, JP

MITOSE Kengo

Tokyo 100-8322, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.