WALZDRAHT AUS EINER KUPFERLEGIERUNG
Brevet européen · EP3550043 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3550043
- Numéro de demande
- EP17876398
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2017
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 22 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- C22C 9/00 (2006.01)C22F 1/08 (2006.01)H01B 1/02 (2006.01)C22F 1/00 (2006.01)H01B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016234460 01.12.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/037927 20.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/100916 07.06.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 3 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
Parties
Inventeur
Tokyo 100-8322, JP
Tokyo 100-8322, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.