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Brevet européen · EP3550155 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3550155
Numéro de demande
EP17877218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2017
Publié
9 oct. 2019
Délivré
4 nov. 2020
Radié
28 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04F 5/20 (2006.01)
F04F 5/46 (2006.01)
Priorité
JP 2016231456 29.11.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/034093 21.09.2017
Publication PCT
WO2018/100851 07.06.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Titulaire

KYOKUTOH CO., LTD.

Kyokutoh Co., Ltd.

181-1, Nakayashiki,, Orido-cho, Nissin-shi Aichi 4700115, JP

Inventeur

NAKAJIMA, Kotaro

Aichi 4700115, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.