RACCORD FLUIDIQUE
Brevet européen · EP3550197 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3550197
- Numéro de demande
- EP19166694
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2019
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 23 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 1 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16L 37/32 (2006.01)F16L 37/34 (2006.01)
- Priorité
- FR 1852878 03.04.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 23 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Durieux, Christophe
73200 Gilly sur Isere, FR
Marques Barroca, Serafim
73460 Frontenex, FR
Tiberghien, Alain-Christophe
74320 Sevrier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.