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Brevet européen · EP3550262 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3550262
- Numéro de demande
- EP19169766
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2016
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 17 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01C 15/08 (2006.01)B25J 9/02 (2006.01)G01C 15/00 (2006.01)B25J 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015004049 13.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 19 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 19.09.2022
- 17 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
Parties
Inventeur
Tokyo, Tokyo 174-8580, JP
Tokyo, Tokyo 174-8580, JP
Tokyo, Tokyo 174-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.