CIRCUIT INTÉGRÉ À TRANSISTORS BIPOLAIRES

Brevet européen · EP3550622 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3550622
Numéro de demande
EP19165354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2019
Publié
9 oct. 2019
Délivré
20 mai 2020
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 45/00 (2006.01)
H01L 27/24 (2006.01)
Priorité
FR 1853043 06.04.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 20 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

Parties

Titulaire

STMicroelectronics Crolles 2 SAS

STMicroelectronics (Crolles 2) SAS

850, rue Jean Monnet, 38920 Crolles, FR

STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS

STMicroelectronics (Rousset) SAS

Z.I. de Peynier Rousset Avenue Coq, 13790 Rousset, FR

Inventeur

FAGOT, Jean-Jacques

13790 Rousset, FR

PETITPREZ, Emmanuel

38100 Grenoble, FR

WEBER, Olivier

38000 Grenoble, FR

SOUCHIER, Emeline

38330 Saint-Ismier, FR

BOIVIN, Philippe

13770 Venelles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.