VERBINDUNGSELEMENT

Brevet européen · EP3550672 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3550672
Numéro de demande
EP18166127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2018
Publié
9 oct. 2019
Délivré
4 août 2021
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H01R 13/24 (2006.01)
H01R 4/36 (2006.01)
H01R 13/631 (2006.01)
H01R 12/53 (2011.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 15 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

  6. 16 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 16.09.2021

  7. 4 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.