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Brevet européen · EP3551004 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3551004
- Numéro de demande
- EP17822894
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2017
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43C 11/16 (2006.01)A43C 7/00 (2006.01)A43C 11/20 (2006.01)F16G 11/04 (2006.01)F16G 11/12 (2006.01)A43C 11/14 (2006.01)A61F 5/01 (2006.01)
- Priorité
- US 201662432175 P 09.12.2016US 201662438288 P 22.12.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/065355 08.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/107050 14.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
POLLACK, Thomas
Golden, Colorado 80403, US
WHEWELL, Eric
Denver, Colorado 80205, US
KRUSE, Randon
Denver, Colorado 80216, US
CLEMENTI, Mark
Denver, Colorado 80216, US
DULLER, Josef
Denver, Colorado 80216, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.