SITZMÖBEL
Brevet européen · EP3551012 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3551012
- Numéro de demande
- EP17807704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2017
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47C 31/00 (2006.01)A47B 9/06 (2006.01)A47C 7/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016014695 12.12.2016DE 102016015594 29.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/001392 30.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/108309 21.06.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 5 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.04.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Inventeur
59969 Hallenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.