GENERISCHE OHRVORRICHTUNG MIT ELEKTRODEN

Brevet européen · EP3551066 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3551066
Numéro de demande
EP16819284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2016
Publié
16 oct. 2019
Délivré
7 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 5/256 (2021.01)
A61B 5/291 (2021.01)
Demande PCT
PCT/EP2016/080447 09.12.2016
Publication PCT
WO2018/103861 14.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 18 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

  4. 9 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.02.2024

  5. 7 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

Parties

Titulaire

T&W Engineering A/S

Nymoellevej 6, 3540 Lynge, DK

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

TOFT, Hans Olaf

3540 Lynge, DK

RANK, Mike Lind

3540 Lynge, DK

ANDERSEN, Mikael

3540 Lynge, DK

KAPPEL, Simon Lind

8220 Brabrand, DK

KIDMOSE, Preben

8320 Maarslet, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.