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Brevet européen · EP3551245 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3551245
Numéro de demande
EP17826441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2017
Publié
16 oct. 2019
Délivré
6 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 1/00 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
IT 201600124793 12.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/081500 05.12.2017
Publication PCT
WO2018/108625 21.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  6. 1 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MODIANO & PARTNERS S.A., Via E. Bossi 1, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 01.04.2021

  7. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Inventeur

GIBERTONI, Andrea

41039 San Possidonio, IT

GIBERTONI, Lucio

41037 Mirandola, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.