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Brevet européen · EP3551245 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3551245
- Numéro de demande
- EP17826441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2017
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 1/00 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201600124793 12.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/081500 05.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/108625 21.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 1 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MODIANO & PARTNERS S.A., Via E. Bossi 1, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 01.04.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Inventeur
41039 San Possidonio, IT
41037 Mirandola, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.