WIRKSTOFFABGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3551249 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3551249
- Numéro de demande
- EP17809292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2017
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)
- Priorité
- EP 16202355 06.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/081588 05.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/104345 14.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
DECK, Frank
67150 Niederkirchen, DE
LIST, Hans
64754 Hesseneck-Kailbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.