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Brevet européen · EP3551253 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3551253
- Numéro de demande
- EP17832921
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2017
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 26 août 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/24 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)B65D 83/00 (2006.01)A61D 7/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1662305 12.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/082229 11.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/108817 21.06.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 26 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
Parties
Inventeur
ROBIN, Michel
06600 Antibes, FR
LEFEBVRE, Christelle
06700 Saint Laurent du Var, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.