SYSTEM ZUR EXTRAKARDIALEN DEFIBRILLATION
Brevet européen · EP3551284 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3551284
- Numéro de demande
- EP17832750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2017
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/39 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)
- Priorité
- EP 16306660 12.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/082413 12.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/108901 21.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Inventeur
OLLIVIER, Jean-Francois
91190 Villiers le Bacle, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.