PROCEDE DE FABRICATION HYBRIDE D'UN ELEMENT DE STRUCTURE AVEC RAIDISSEUR(S)
Brevet européen · EP3551364 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3551364
- Numéro de demande
- EP17822386
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2017
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 15 mai 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22F 10/22 (2021.01)B22F 10/25 (2021.01)B22F 7/04 (2006.01)B22F 7/08 (2006.01)B23K 26/34 (2014.01)B22F 10/64 (2021.01)B22F 10/28 (2021.01)B22F 10/66 (2021.01)
- Priorité
- FR 1662068 07.12.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/053445 07.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/104673 14.06.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
CHEHAB, Bechir
38500 Voiron, FR
EHRSTROM, Jean-Christophe
38000 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.