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Brevet européen · EP3551393 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3551393
Numéro de demande
EP16923912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2016
Publié
16 oct. 2019
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06N 3/008 (2023.01)
G06N 5/022 (2023.01)
B25J 9/16 (2006.01)
G10L 15/22 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2016/109547 12.12.2016
Publication PCT
WO2018/107343 21.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Microsoft Technology Licensing, LLC

One Microsoft Way, Redmond, WA 98052-6399, US

Inventeur

IKEUCHI, Katsushi

Beijing 100080, CN

HABIB, Mona Soliman

Redmond, WA 98052, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.