LENKWELLE FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG
Brevet européen · EP3551521 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3551521
- Numéro de demande
- EP17823047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2017
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 3 févr. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/16 (2006.01)F16C 33/06 (2006.01)F16D 3/40 (2006.01)B62D 1/16 (2006.01)B62D 1/20 (2006.01)F16C 3/035 (2006.01)F16C 29/04 (2006.01)F16C 29/08 (2006.01)F16C 33/78 (2006.01)F16D 3/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016224271 06.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/081323 04.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/104209 14.06.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 15 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
- 3 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.02.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.