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Brevet européen · EP3551558 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3551558
Numéro de demande
EP18712833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2018
Publié
16 oct. 2019
Délivré
29 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65G 54/02 (2006.01)
B61B 13/04 (2006.01)
H02K 41/02 (2006.01)
Priorité
DE 102017108572 21.04.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/056363 14.03.2018
Publication PCT
WO2018/192721 25.10.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Inventeur

NEUFELD, Jörg

33104 Paderborn, DE

PRÜSSMEIER, Uwe

32657 Lemgo, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.