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Brevet européen · EP3551558 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3551558
- Numéro de demande
- EP18712833
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2018
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65G 54/02 (2006.01)B61B 13/04 (2006.01)H02K 41/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017108572 21.04.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/056363 14.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/192721 25.10.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
NEUFELD, Jörg
33104 Paderborn, DE
PRÜSSMEIER, Uwe
32657 Lemgo, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.