KIT FÜR ISOLIERGLAS
Brevet européen · EP3551711 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3551711
- Numéro de demande
- EP17826537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2017
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 123/22 (2006.01)C08L 23/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201620952 09.12.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/053698 08.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/104750 14.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
PEARS, David
Poundbury Dorchester DT1 3RY, GB
WARUNEK, Magda
Wrexham, LL13 9UT, GB
SAGNAT, Isabelle Anne Marie
21850 Saint Apollinaire, FR
BROOKS, Rodney Ralph
Newcastle upon Tyne Tyne and Wear NE16 5TN, GB
HUDSON, John Michael
High Wycombe Buckinghamshire HP12 4DD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.