KIT FÜR ISOLIERGLAS

Brevet européen · EP3551711 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3551711
Numéro de demande
EP17826537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2017
Publié
16 oct. 2019
Délivré
5 janv. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 123/22 (2006.01)
C08L 23/08 (2006.01)
Priorité
GB 201620952 09.12.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/053698 08.12.2017
Publication PCT
WO2018/104750 14.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  3. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Inventeur

PEARS, David

Poundbury Dorchester DT1 3RY, GB

WARUNEK, Magda

Wrexham, LL13 9UT, GB

SAGNAT, Isabelle Anne Marie

21850 Saint Apollinaire, FR

BROOKS, Rodney Ralph

Newcastle upon Tyne Tyne and Wear NE16 5TN, GB

HUDSON, John Michael

High Wycombe Buckinghamshire HP12 4DD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.