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Brevet européen · EP3551738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3551738
Numéro de demande
EP17801745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2017
Publié
16 oct. 2019
Délivré
22 avr. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 1/00 (2006.01)
C11D 3/34 (2006.01)
C11D 3/37 (2006.01)
C11D 10/04 (2006.01)
C11D 17/00 (2006.01)
Priorité
EP 16202538 06.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/080734 28.11.2017
Publication PCT
WO2018/104115 14.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Inventeur

FARRELL, Terence, James

Trumbull, Connecticut 06611, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.