SOCKE

Brevet européen · EP3551792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3551792
Numéro de demande
EP19705831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2019
Publié
16 oct. 2019
Délivré
9 mars 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 1/10 (2006.01)
D04B 1/26 (2006.01)
Priorité
JP 2018032433 26.02.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/003232 30.01.2019
Publication PCT
WO2019/163456 29.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 18 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  3. 9 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

Parties

Titulaire

Sukeno Co., Ltd.

1, Kamifusumae,, Takaoka-shi, Toyama 9338527, JP

Marubeni Corporation

7-1, Nihonbashi 2-chome,, Chuo-ku, Tokyo 1036060, JP

Inventeur

SUKENO, Masahiko

Takaoka-shi Toyama 933-0874, JP

OTA, Norio

Yokohama-shi Kanagawa 226-0006, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.