RÜCKFÜHRSTUFE
Brevet européen · EP3551890 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3551890
- Numéro de demande
- EP18704418
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2018
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F04D 17/12 (2006.01)F04D 29/44 (2006.01)
- Priorité
- EP 17157126 21.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/051389 22.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/153583 30.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 12 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.03.2021
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Inventeur
40489 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.