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Brevet européen · EP3551901 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3551901
- Numéro de demande
- EP17832203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2017
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16D 13/68 (2006.01)
- Priorité
- DE 202016106877 U 09.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/082163 11.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/104548 14.06.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 13 mars 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOGENSBERGER Patent- & Markenbüro, Dr. Burkhard Bogensberger, Fallsgasse 7, 9492 Eschen, Liechtenstein → Bogensberger Patent- & Markenbüro, Widagass 47, 9487 Gamprin-Bendern, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 15 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOGENSBERGER Patent- & Markenbüro, Dr. Burkhard Bogensberger, Fallsgasse 7, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 15.11.2020
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Titulaire
57413 Finnentrop, DE
Inventeur
57413 Finnentrop, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.