ERKENNUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP3551916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3551916
Numéro de demande
EP17780874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2017
Publié
16 oct. 2019
Délivré
13 avr. 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 1/12 (2006.01)
F16L 11/08 (2006.01)
F16L 11/12 (2006.01)
F16L 11/127 (2006.01)
F16L 53/00 (2018.01)
Priorité
GB 201621120 12.12.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/052960 03.10.2017
Publication PCT
WO2018/109426 21.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 13 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

Parties

Inventeur

MCNABB, John Cross

Bristol BS48 1BS, GB

NOTT, Philip Michael

Bristol BS48 1BS, GB

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