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Brevet européen · EP3551984 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3551984
Numéro de demande
EP17808929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2017
Publié
16 oct. 2019
Délivré
22 mars 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 9/00 (2006.01)
G01L 19/14 (2006.01)
Priorité
US 201615373294 08.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/081529 05.12.2017
Publication PCT
WO2018/104304 14.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 31 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  3. 5 juil. 2023

    Titulaire

    Titulaire
    MEAS Switzerland S.a.r.l., Chemin des Chapons des Pres 11, 2022 Bevaix → TE Connectivity Solutions GmbH, Mühlenstrasse 26, 8200 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

  4. 22 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

Parties

Titulaire

TE Connectivity Solutions GmbH

Mühlenstrasse 26, 8200 Schaffhausen

Inventeur

ARNOLD, Thomas

NE 2027 Montalchez

GOGUILLOT, Philippe

NE 2035 Corcelles NE

DRLJACA, Predrag

NE 2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.