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Brevet européen · EP3552043 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3552043
- Numéro de demande
- EP17918985
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2017
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01S 17/42 (2006.01)G02B 26/10 (2006.01)G02B 6/35 (2006.01)G01S 17/931 (2020.01)G01S 17/89 (2020.01)G01S 7/481 (2006.01)
- Priorité
- US 201715657405 24.07.2017
- Demande PCT
- PCT/CN2017/106895 19.10.2017
- Publication PCT
- WO2019/019433 31.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
ROHANI, Mohsen
Shenzhen, Guangdong 518129, CN
MANSOURI RAD, Mohammad Mehdi
Ottawa, Ontario K2W 0B9, CA
ZHANG, Song
Ottawa, Ontario K2K 2L3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.