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Brevet européen · EP3552061 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3552061
Numéro de demande
EP17800764
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2017
Publié
16 oct. 2019
Délivré
6 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 39/00 (2006.01)
G04B 19/12 (2006.01)
G04B 19/32 (2006.01)
Priorité
DE 102017201676 02.02.2017
Demande PCT
PCT/EP2017/078427 07.11.2017
Publication PCT
WO2018/141428 09.08.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 19 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.04.2024

  5. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.