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Brevet européen · EP3552061 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3552061
- Numéro de demande
- EP17800764
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2017
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 6 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 39/00 (2006.01)G04B 19/12 (2006.01)G04B 19/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017201676 02.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2017/078427 07.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/141428 09.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 19 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.04.2024
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.