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Brevet européen · EP3552069 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3552069
Numéro de demande
EP17826038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2017
Publié
16 oct. 2019
Délivré
30 mars 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08G 5/00 (2006.01)
G08B 13/196 (2006.01)
Priorité
US 201662433019 P 12.12.2016
Demande PCT
PCT/US2017/065909 12.12.2017
Publication PCT
WO2018/111938 21.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Inventeur

KERZNER, Daniel Todd

Tysons, Virginia 22102, US

TRUNDLE, Stephen Scott

Tysons, Virginia 22102, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.