TRAININGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3552197 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3552197
Numéro de demande
EP17797652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2017
Publié
16 oct. 2019
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G09B 23/28 (2006.01)
Priorité
EP 16202610 07.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/079206 14.11.2017
Publication PCT
WO2018/104011 14.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

SHL Medical AG

Gubelstrasse 22 PO Box 7710, 6302 Zug

Inventeur

FORSBERG, Robert

120 39 Årsta, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.