ELEKTRISCHER AKTUATOR

Brevet européen · EP3552304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3552304
Numéro de demande
EP17817634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2017
Publié
16 oct. 2019
Délivré
29 oct. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 16/00 (2006.01)
H02K 41/03 (2006.01)
Priorité
US 201662431312 P 07.12.2016
US 201662431311 P 07.12.2016
Demande PCT
PCT/US2017/065101 07.12.2017
Publication PCT
WO2018/106910 14.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  3. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

MTS Systems Corporation

14000 Technology Drive, Eden Prairie, MN 55344-2290, US

Inventeur

SIMON, Andrew, Gregory

New Prague, MN 56071, US

REINER, Andrew, Timothy

St. Louis Park, MN 55426, US

KRUEGER, Paul, Martin

Maple Grove, MN 55369, US

SCHULTZ, Bradley, Dean

Minneapolis, Minnesota 55410, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.