VORRICHTUNGSKLASSIFIZIERUNG
Brevet européen · EP3552354 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3552354
- Numéro de demande
- EP17818679
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2017
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 6 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04L 12/24 (2006.01)H04W 12/00 (2021.01)H04W 12/122 (2021.01)H04W 12/37 (2021.01)H04L 12/26 (2006.01)H04L 29/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201615370249 06.12.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/063795 29.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/106499 14.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 19 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 19.11.2021
- 6 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
Parties
Inventeur
San Jose, California 95134, US
San Jose, California 95134, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.