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Brevet européen · EP3552675 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3552675
Numéro de demande
EP19167892
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2019
Publié
16 oct. 2019
Délivré
23 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A63B 27/00 (2006.01)
A62B 1/14 (2006.01)
A63B 29/02 (2006.01)
Priorité
GB 201806126 13.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 4 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

  6. 23 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

Parties

Titulaire

Treemagineers Ltd

Dall Store Rannoch, Pitlochry PH17 2QH, GB

Inventeur

Tanner, Elliot James

Montgomery, SY15 6DZ, GB

Cowell, Christopher Sidney

Pitlochry, PH18 5TP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.