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Brevet européen · EP3552758 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3552758
- Numéro de demande
- EP17897764
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2017
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16C 29/02 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)F16C 32/06 (2006.01)B23Q 1/26 (2006.01)B23Q 1/42 (2006.01)B23Q 1/58 (2006.01)B23Q 11/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017030220 21.02.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/027140 27.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/154809 30.08.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 6 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 06.12.2021
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Inventeur
Shizuoka-shi Shizuoka 422-8654, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.