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Brevet européen · EP3552817 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3552817
- Numéro de demande
- EP19172128
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2016
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 5 mai 2021
- Radié
- 24 déc. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/18 (2006.01)B32B 5/24 (2006.01)B32B 13/04 (2006.01)B32B 13/08 (2006.01)B32B 13/10 (2006.01)B32B 13/14 (2006.01)B32B 21/10 (2006.01)B32B 21/02 (2006.01)F16L 59/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201516401 16.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2025
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
2 entrées antérieures
- 22 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.06.2021
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
1435 Mont Saint Guibert, BE
1435 Mont Saint Guibert, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.