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Brevet européen · EP3552827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3552827
Numéro de demande
EP19167487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2019
Publié
16 oct. 2019
Délivré
26 mai 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/15 (2006.01)
B41J 2/165 (2006.01)
B41J 2/14 (2006.01)
Priorité
JP 2018076086 11.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 6 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  3. 26 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2021

Parties

Inventeur

MAENO, Shoko

Tomi-city, Nagano 389-0512, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.