PAPIERKASSETTE
Brevet européen · EP3552830 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3552830
- Numéro de demande
- EP19167239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2019
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 17 mars 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 13/00 (2006.01)B41J 13/03 (2006.01)B65H 5/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018074849 09.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Inventeur
WATANABE, Sumio
Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP
MORI, Yukihiro
Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP
OGUCHI, Tatsuya
Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.