PAPIERKASSETTE

Brevet européen · EP3552830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3552830
Numéro de demande
EP19167239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2019
Publié
16 oct. 2019
Délivré
17 mars 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 13/00 (2006.01)
B41J 13/03 (2006.01)
B65H 5/06 (2006.01)
Priorité
JP 2018074849 09.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 26 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  3. 17 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

Parties

Inventeur

WATANABE, Sumio

Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP

MORI, Yukihiro

Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP

OGUCHI, Tatsuya

Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.